berga SUD
Présentation de la marque berga SUD
Déposée le 18 décembre 2012 par la société FRANCOIS Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « berga SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque berga SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970524.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque berga SUD est expirée depuis le 18 décembre 2022.
FRANCOIS Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Inscription le 18 septembre 2013 - Rejet partiel n°608919 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18